Texte d'introduction
Mentions légales

Éditeur

Les sites : 
  • www.esf-serrechevalier1500.com
  • www.serre-chevalier-ski-school.co.uk

Sont édités par le Syndicat Local des Moniteurs de l'Ecole du Ski Français de Serre Chevalier Monêtier.

Structure juridique : Syndicat Professionnel régi par la loi du 21 mars 1984
Enregistré à la mairie de: Monêtier les bains
N° SIRET : 329 413 819 00015
Adresse : Halte de Pré Chabert, 05220 Le Monêtier les Bains
Téléphone : Tel : 04 92 24 42 66 
                      Fax : 04 92 24 50 43

Le directeur de la publication du site est Mr. Jean-Marie REY

L'hébergement du site est réalisé par Valraiso: 04 27 19 31 63


Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du site internet relatif à l’ESF de Serre Chevalier Monêtier ainsi que sur les textes, images, animées ou non, photographies, son et tout autre élément composant le site internet relatif à l’ESF de Serre Chevalier Monêtier demeurent la propriété exclusive du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Serre Chevalier Monêtier, sous réserve des éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle et appartenant à un tiers.
Les informations disponibles sur les sites internet ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles. Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Serre Chevalier Monêtier, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L.122-5 dudit code.
Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de [à compléter] doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque. La dénomination ESF est une marque déposée par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous le numéro 1 725 190 en son dernier renouvellement.
Tout usage d’un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.

Collecte de données personnelles

Lors de vos visites sur le site internet de l’ESF de Serre Chevalier Monêtier, le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Serre Chevalier Monêtier peut être amené à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de vous identifier ou de vous proposer des services personnalisés et d'être à votre écoute.
Ainsi, votre nom, votre prénom et votre adresse e-mail pourront vous être demandés notamment lors de votre demande de contact via le site internet de l’ESF de Serre Chevalier Monêtier.
Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Serre Chevalier Monêtier pourra vous adresser une lettre d'information sur l'actualité de l’ESF de Serre Chevalier Monêtier.
À tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d'informations en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque lettre d'information que vous recevez.
Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné.
Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.
En cas de réservation, veuillez-vous référer à nos conditions générales de vente pour connaître notre politique de traitement des données.

Liens hypertextes (responsabilité)

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Serre Chevalier Monêtier quant au contenu de ces sites. Dès que l’utilisateur est redirigé vers un site internet édité par un tiers, les conditions générales de vente de ce dernier viennent à s’appliquer à l’exclusion des conditions générales de vente de l’ESF de Serre Chevalier Monêtier.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation.
Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Serre Chevalier Monêtier dégage toute responsabilité dans ce cas.
Horaires et Tarifs à insérer ici

Médiation

Après avoir saisi la direction de l’E.S.F. et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.